Les réunions du conseil municipal se déroulent dans la salle annexe de la mairie, conformément à la délibération du conseil municipal du 7 juillet 2022 n°D2022_40
RÉUNION DU 21 NOVEMBRE 2024
Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 12 novembre 2024
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RÉUNION DU 3 OCTOBRE 2024
Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 24 septembre 2024
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 8 octobre 2024
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- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 202470 Ko
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 25 JUILLET 202480 Ko
- PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°2 DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE VOUGY308 Ko
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'AMICALE LA DELAHAYE90 Ko
- INDEMNITÉ POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES110 Ko
- FPIC DÉLIBÉRATION DÉROGATOIRE AU DROIT COMMUN À LA MAJORITÉ DES DEUX TIERS185 Ko
RÉUNION DU 25 JUILLET 2024
Procès-verbal du 25 juillet 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 4 octobre 2024
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 17 juillet 2024
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 30 juillet 2024
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- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 202475 Ko
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 27 JUIN 202481 Ko
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU92 Ko
- CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE À LA PARTICIPATION AUX ÉQUIPEMENTS PUBLICS EXCEPTIONNELS (PEPE)202 Ko
- CONVENTION PEPE233 Ko
- CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DU CDG74 POUR LA COMMUNE DE VOUGY104 Ko
- CONVENTION CDG74234 Ko
- AVENANT TRANSPORTS SCOLAIRES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRE ET MATERNELLE DE VOUGY110 Ko
- VENTE DE TERRAINS ET ACHAT D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MARIDIS "LA TOUR DE L'ILE"160 Ko
RÉUNION DU 27 JUIN 2024
Procès-verbal du 27 juin 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 26 juillet 2024
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 18 juin 2024
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 2 juillet 2024
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- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 202473 Ko
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 30 MAI 202475 Ko
- INSTALLATION D'UNE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES : SOCIÉTÉ SPBR1124 Ko
- CONVENTION SOCIÉTÉ SPBR1400 Ko
- CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF À LA LOCATION OU L'ACHAT ET LA MAINTENANCE DE COPIEURS MULTIFONCTIONS233 Ko
- CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE302 Ko
- SUBVENTION FEST'COLOR92 Ko
RÉUNION DU 30 MAI 2024
Procès-verbal du 30 mai 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 28 juin 2024
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 23 mai 2024
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 5 juin 2024
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- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 202491 Ko
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 11 AVRIL 202475 Ko
- ACQUISITION DE TERRAIN SECTION B N°766 - PROPRIÉTÉ BONTAZ - RUE DE LA TOUR DE L'ISLE114 Ko
- MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU APPROB235 Ko
- CAISSE D'ÉPARGNE RHÔNE-ALPE111 Ko
- CONVENTION DE PARTENARIAT CAISSE D'ÉPARGNE RHÔNE-ALPES791 Ko
- PROGRAMME LOCAL DE SOUTIEN À L'AGRICULTURE170 Ko
- PROGRAMME LOCAL DE SOUTIEN À L'AGRICULTURE : CONVENTION AVEC LA EARL DE L'ILE104 Ko
- PROXIM'ITI - CONVENTION125 Ko
- PROXIM'ITI - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE RELATIVE À L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU CIRCUIT DE L'ÉCOLE DE VOUGY386 Ko
- PERSONNEL COMMUNAL : SUPPRESSION ET CRÉATIONS DE POSTES / TABLEAU DES EFFECTIFS151 Ko
- ACQUISITION PROPRIÉTÉ LETERME - DEMANDE DE SUBVENTION : PLAN RURALITÉ DÉPARTEMENTAL201 Ko
RÉUNION DU 11 AVRIL 2024
Procès-verbal du 11 avril 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 31 mai 2024
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 27 mars 2024
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 16 avril 2024
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- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 11 AVRIL 2024105 Ko
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 7 MARS 202476 Ko
- PRODUITE DES AMENDES DE POLICE ANNÉE 2023-PROGRAMME-2024106 Ko
- FORÊT COMMUNALE DE VOUGY-PROGRAMME D'ACTIONS 2024110 Ko
- ANNEXE 185 Ko
- ANNEXE 286 Ko
- DEMANDE DE SUBVENTION CDAS 2024 BOULODROME128 Ko
- SYANE NOUVELLE CONVENTION DE GROUPEMENT GAZ111 Ko
- CONVENTION SYANE484 Ko
- MUTUALISATION DE MOYENS - GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT DANS LE DOMAINE DES PRESTATIONS DE TÉLÉPHONIE FIXE ET MOBILE190 Ko
- CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE281 Ko
- LA POSTE AGENCE COMMUNALE - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION D'UN POINT DE CONTACT105 Ko
- PERSONNEL COMMUNAL - CRÉATION ET SUPPRESSION D'UN POSTE - TABLEAU DES EFFECTIFS131 Ko
- VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS140 Ko
- OCA AVENANT À LA CONVENTION101 Ko
- AVENANT 2023 OCA64 Ko
- APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE CFU 2023152 Ko
- CFU 2023297 Ko
- AFFECTATION DU RÉSULTAT DU CFU 2023120 Ko
- NOTE DE PRÉSENTATION DU RÉSULTAT 2023 ET AFFECTATION SUR LE BP 2024110 Ko
- TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024116 Ko
- IMPRIMÉ 1259 TAXES 2024297 Ko
- TAUX DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT121 Ko
- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024103 Ko
- NOTE DE PRÉSENTATION DU BP 2024773 Ko
- BP 20245350 Ko
- SIGNATURES BP 2024144 Ko
RÉUNION DU 7 MARS 2024
Procès-verbal du 7 mars 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 12 avril 2024
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 29 février 2024
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 12 mars 2024
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- LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 7 MARS 2024116 Ko
- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 8 FÉVRIER 202481 Ko
- PROJET D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE 2AU "LE CLOS" -CONVENTION PACTE DE PRÉFÉRENCE117 Ko
- ANNEXE D2024_08149 Ko
- DÉCISION À LA NON RÉALISATION D'UNE ÉTUDE ENVIRONNEMENTALE SUITE À L'AVIS CONFORME DE LA MRAE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES SUR LE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU DE VOUGY 260 Ko
- DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU DE VOUGY201 Ko
- NICOT-CONTROLE AVENANT 2 CONCERNANT L'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'INSTRUCTION DU VOLET EAUX PLUVIALES URBAINES DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME113 Ko
- AVENANT D2024_11132 Ko
- FONDS AIR BOIS PROLONGATION PRIME SUPPLÉMENTAIRE120 Ko
- PETITE VILLE DE DEMAIN BONNEVILLE MARIGNIER CCFG - CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE199 Ko
- CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACCORD227 Ko
- PERSONNEL COMMUNAL- CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT- TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER AVRIL-2024134 Ko
- VIDEOPROTECTION-PROJET D'EXTENSION - DEMANDES DE SUBVENTIONS128 Ko
RÉUNION DU 8 FÉVRIER 2024
Procès-verbal du 8 février 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 8 mars 2024
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 30 janvier 2024
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 13 février 2024
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 13 février 2024
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- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 14 DÉCCEMBRE 202381 Ko
- FOL 74 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2024109 Ko
- FOL 74 - AVENANT 2024 CENTRES DE VACANCES55 Ko
- INSTITUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT194 Ko
- BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CCFG87 Ko
- CONVENTION 2024 - BIBLIOTHÈQUE CCFG213 Ko
- DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES118 Ko
- ANNEXE D2024-0699 Ko
RÉUNION DU 14 DÉCEMBRE 2023
Procès-verbal du 14 décembre 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 13 février 2024
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 5 décembre 2023
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 15 décembre 2023
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 21 novembre 2023
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- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 16 NOVEMBRE 202381 Ko
- RECRUTEMENTS DES AGENTS VACATAIRES POUR L'ENQUÊTE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024116 Ko
RÉUNION DU 16 NOVEMBRE 2023
Procès-verbal du 16 novembre 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 15 décembre 2023
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 7 novembre 2023
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 21 novembre 2023
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 21 novembre 2023
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- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 21 SEPTEMBRE 202378 Ko
- LOCATION SALLE POLYVALENTE76 Ko
- INDEMNITÉS POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES120 Ko
- CONVENTIONS DE RÉSERVATION POUR LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX121 Ko
- CONVENTION PHD DE RÉSERVATION POUR LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX295 Ko
- CONVENTION HALD DE RÉSERVATION POUR LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX511 Ko
- LIQUIDATION ET MADATEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2024156 Ko
RÉUNION DU 21 SEPTEMBRE 2023
Procès-verbal du 21 septembre 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 17 novembre 2023
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 12 septembre 2023
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 26 septembre 2023
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 26 septembre 2023
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- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 11 JUILLET 202384 Ko
- BOULODROME : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE250 Ko
- RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 : DÉSIGNATION DU COORDINATEUR111 Ko
- CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT131 Ko
- RIFSSEP : MODIFICATION284 Ko
- RUE DU STADE : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC113 Ko
- SYANE TRAVAUX ROUTE DE GENÈVE : PLAN DE FINANCEMENT159 Ko
- ENEDIS : CONVENTION DE SERVITUDE86 Ko
- ENEDIS : CONVENTION336 Ko
- SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : SKI CLUB MARNAZ-VOUGY83 Ko
- ONF : CONVENTION D'OCCUPATION DE TERRAIN EN FORÊT COMMUNALE120 Ko
- ONF : CONVENTION1108 Ko
- COMPTABILITÉ : COMPTE FINANCIER UNIQUE111 Ko
- TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES : MAJORATION102 Ko
REUNION DU 11 JUILLET 2023
Procès-verbal du 11 juillet 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 22 septembre 2023
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 4 juillet 2023
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
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- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 25 MAI 202378 Ko
- ENEDIS: CONVENTION DE SERVITUDE83 Ko
- ENEDIS: ANNEXE-CONVENTION DE SERVITUDE436 Ko
- CDG74: RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU SERVICE DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS118 Ko
- PERSONNEL COMMUNAL: CRÉATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS TABLEAU DES EFFECTIFS136 Ko
- LES PATTOUNES BONNEVILLOISES: CONVENTION DE PRISE EN CHARGE ET DE GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES.PDF104 Ko
- LES PATTOUNES BONNEVILLOISES: ANNEXE-CONVENTION126 Ko
- OCA: PARTICIPATION DE LA COMMUNE POUR 2022, AVENANT 2022 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS99 Ko
- OCA: ANNEXE-AVENANT 202265 Ko
- RGDP: DÉSIGNATION D'UN DPD114 Ko
- ACQUISITION PARCELLE BOISÉE92 Ko
- BIBLIOTHÈQUE: TARIFS172 Ko
- COMPTABILITÉ ADMISSIONS EN NON-VALEUR98 Ko
- NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX: ATTRIBUTION DU MARCHÉ157 Ko
REUNION DU 25 MAI 2023
Procès-verbal du 25 mai 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 16 mai 2023
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 1er juin 2023
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 1er juin 2023
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- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 28 MARS 202380 Ko
- SYANE - REQUALIFICATION DE CENTRE DE VOUGY - TRAVAUX SUR LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉLECTRICITÉ, D'ÉCLAIRAGE, PUBLIC ET SUR LES RÉSEAUX DE COMMUNICATION136 Ko
- SYANE - ANNEXE - REQUALIFICATION DE CENTRE DE VOUGY109 Ko
- CAISSE D'ÉPARGNE - CONVENTION DE PARTENARIAT "BONS NAISSANCE"108 Ko
- CAISSE D'ÉPARGNE - CONVENTION DE PARTENARIAT774 Ko
- CONTRAT DÉPARTEMENTAL D'AVENIR ET DE SOLIDARITÉ - CDAS 202399 Ko
- FORÊT COMMUNALE : PROGRAMME D'ACTIONS 202389 Ko
- DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX182 Ko
- CRÉATION D'UN POSTE SAISONNIER 2023 AU SERVICE TECHNIQUE169 Ko
- NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE109 Ko
REUNION DU 28 MARS 2023
Procès-verbal du 28 mars 2023 : publiée sur le site internet de la commune le : 26 mai 2023
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 21 mars 2023
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
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- APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 2 MARS 202386 Ko
- SYANE- AVENANT À LA CONVENTION MISSION DE CONSEIL ÉNERGIE106 Ko
- ANNEXE SYANE - AVENANT À LA CONVENTION MISSION DE CONSEIL ÉNERGIE135 Ko
- AIDES À L'INVESTISSEMENT DES COMMERCES CONVENTION RÉGION156 Ko
- ANNEXE - AIDES À L'INVESTISSEMENT DES COMMERCES CONVENTION RÉGION276 Ko
- PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2022 - PROGRAMME 2023107 Ko
- INDEMNITÉS POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES AU TITRE DE L'ANNÉE 2023109 Ko
- APPROBATION DE LA MOTION DE SOUTIEN RELATIVE AU MAINTIEN DU SYSTÈME DE RÉMUNÉRATION DES INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES DES INFIRMIERS LIBÉRAUX155 Ko
- BOULODROME - PROJET ET ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE156 Ko
- SALLE POLYVALENTE- TARIFS ET RÈGLEMENT603 Ko
- VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023128 Ko
- ANNEXE - VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023287 Ko
- APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022152 Ko
- COMPTE DE GESTION 2022341 Ko
- APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022158 Ko
- COMPTE ADMINISTRATIF 20229577 Ko
- SIGNATURES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022124 Ko
- NOTE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 202287 Ko
- AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022133 Ko
- VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023189 Ko
- VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023114 Ko
- BUDGET PRIMITIF 2023355 Ko
- SIGNATURES - BUDGET PRIMITIF 2023133 Ko
- NOTE - BUDGET PRIMITIF 2023741 Ko
REUNION DU 2 MARS 2023
Procès-verbal du 2 mars 2023 : publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 23 février 2023
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 7 mars 2023
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 7 mars 2023
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- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 2 FEVRIER 202381 Ko
- COMPTABILITE : OUVERTURE DES CREDITS DU BUDGET DE L'EXERCICE 2022, EN PREVISION DU VOTE DU BUDGET DE L'EXERCICE 2023 - ANNUE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 20/12/2022 N°D2022_75171 Ko
- COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT H2EAUX : DESIGNATION D'UN DELEGUE REPRESENTANT LA COMMUNE DE VOUGY POUR LA COMPETENCE DE L'HARMONIE INTERCOMMUNALE AYZE/BONNEVILLE/VOUGY148 Ko
REUNION DU 2 FEVRIER 2023
Procès-verbal du 2 février 2023 : publiée sur le site internet de la commune le : 3 mars 2023
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 26 janvier 2023
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 9 février 2023
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 9 février 2023
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- CDG74 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION MÉDECINE
PRÉVENTIVE112 Ko - TICKETS RESTAURANT – REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE138 Ko
- CONSEIL SAVOIE MONT BLANC – CONVENTION SOCLE FACIALE110 Ko
- ANNEXE CONSEIL SAVOIE MONT BLANC – CONVENTION SOCLE FACIALE198 Ko
- DPU : 85 ALLEE DES SAULES – SECTION A N°1139 ET 1141185 Ko
REUNION DU 20 DECEMBRE 2022
Procès-verbal du 20 décembre 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 3 février 2023
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 15 décembre 2022
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 23 décembre 2022
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 23 décembre 2022
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- APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 27 OCTOBRE 202281 Ko
- CDG 74 – RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES213 Ko
- PERSONNEL COMMUNAL - CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS (DANS LE CADRE D'UN AVANCEMENT DE GRADE) – TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2023
136 Ko - APPROBATION GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE CURAGE DE RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT AVEC LA REFG, LA RITE ET LA COMMUNE DE BONNEVILLE144 Ko
- RÉTABLISSEMENT DES VOIES DE COMMUNICATION SUITE A LA DÉLIMITATION DU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCÉDÉ (DPAC) DE L'AUTOROUTE A4077 Ko
- ADHÉSION AU DISPOSITIF PARTICIPATION CITOYENNE125 Ko
- COMMUNE DE VOUGY : ACTES EN LA FORME ADMNISTRATIVE ÉCHANGE/ACQUISTION/ VENTE CONSTITUTION DE SERVITUDE 132 Ko
- FOL74 – AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023115 Ko
- COLLÈGE CAMILLE CLAUDEL – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – VOYAGE 2023
85 Ko - DÉLIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2023 (DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE 2022)
114 Ko - FIXATION DES MODALITÉS DE GESTION DES AMORTISSEMENTS EN NOMENCLATURE M57X190 Ko
- SYANE – TRAVAUX SUR LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ, D’ÉCLAIRAGE PUBLIC ET SUR LES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS – CHEMIN DES GRANDES PORTIONS
130 Ko - ANNEXE D2022_77130 Ko
- PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DES BIENS ET ÉQUIPEMENTS ENTRE LA CCFG ET LA COMMUNE DE VOUGY
134 Ko - ANNEXE D2022_78132 Ko
- FONDS AIR BOIS – PROLONGATION PRIME SUPPLÉMENTAIRE116 Ko
- DPU : 85 ALLÉE DES SAULES – SECTION A N°1139 ET 1141166 Ko
REUNION DU 27 OCTOBRE 2022
Procès-verbal du 27 octobre 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 21 décembre 2022
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 20 octobre 2022
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 3 novembre 2022
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 3 novembre 2022
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- N° D2022_59 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 29 SEPTEMBRE 2022n/a Ko
- N° D2022_60 EXTINCTION PARTIELLE DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE131 Ko
- N° D2022_61 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "UNION SPORTIVE DE VOUGY"90 Ko
- N° D2022_62 MAINTENANCE DES ARCHIVES84 Ko
- N° D2022_63 FOND DE CONCOURS INFORMATIQUE87 Ko
- N° D2022_64 VENTE DE TERRAIN À LA SARL LES CLUS : MODIFICATION DE LA DÉCISION N°D2022_03 DU 24/02/2022
101 Ko - N° D2022_65 CONVENTIONS DE SERVITUDES DE CANALISATIONS D’EAUX USÉES SECTEURS D’HERMY, DE LA TOUR DE L’ISLE ET DES JONCS D’EN HAUT : ANNULATION DE LA DÉCISION N°2021-03-11 DU 07/04/2021109 Ko
REUNION DU 29 SEPTEMBRE 2022
Procès-verbal du 29 septembre 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 30 septembre 2022
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 20 septembre 2022
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 6 octobre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy
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Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 6 octobre 2022
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- N° D2022_49 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 2 AOÛT 202286 Ko
- N° D2022_50 TAXE D'AMÉNAGEMENT CCFG190 Ko
- N° D2022_51 CONGRÈS DES MAIRES 2022205 Ko
- N° D2022_52 MUTUELLE ET PRÉVOYANCE DU PERSONNEL COMMUNAL128 Ko
- N° D2022_53 ASSOCIATION OPÉRATION NEZ ROUGE - HAUTE-SAVOIE103 Ko
- N° D2022_54 RENOUVELLEMENT SPONSORING105 Ko
- N° D2022_55 CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS173 Ko
- N° D2022_56 MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE142 Ko
- N° D2022_57 GARDIENNAGE DE LA CHAPELLE106 Ko
- N° D2022_58 CONVENTION DE SERVITUDE100 Ko
REUNION DU 2 AOÛT 2022
Procès-verbal du 2 août 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 30 septembre 2022
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 26 juillet 2022
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
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Délibérations du conseil municipal du 2 août 2022 publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
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- N° D2022_41 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 7 JUILLET 202283 Ko
- N° D2022_42 LES PATOUNES BONNEVILLOISESn/a Ko
- ANNEXE N° D2022_4282 Ko
- N° D2022_43 PRESTATION DE CURAGE DE RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT149 Ko
- ANNEXE N° D2022_43247 Ko
- N° D2022_44 REPÈRE DE CRUE HISTORIQUE 110 Ko
- ANNEXE N° D2022_44158 Ko
- N° D2022_45 SYANE -TRAVAUX139 Ko
- ANNEXE N° D2022_4582 Ko
- N° D2022_46 MISE SOUS PLI ET COLISAGE DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE 147 Ko
- ANNEXE N° D2022_46170 Ko
- N° D2022_47 HALPADES - GARANTIE DE PRÊT139 Ko
- ANNEXE N° D2022_471757 Ko
- N° D2022_48 OUVRAGE D'ART-ATMB153 Ko
- ANNEXE N° D2022_48762 Ko
REUNION DU 7 JUILLET 2022
Procès-verbal du 7 juillet 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
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Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 17 juin 2022
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Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 13 juillet 2022
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Délibérations publiées sur le site internet de la commune le : 13 juillet 2022
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- N° D2022_38 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 12 MAI 202280 Ko
- N° D2022_39 ETABLISSEMENT ET EXPLOITATION D'INFRASTRUCTURES ET DE RÉSEAUX DE COMMUNICATION - CESSION DES INFRASTRUCTURES PAR LA COMMUNE DE VOUGY À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FAUCIGNY GLIÈRES 'CCFG)374 Ko
- N° D2022_40 CHANGEMENT DÉFINITIF DU LIEU DES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE112 Ko
