CONSEIL MUNICIPAL

Les réunions du conseil municipal se déroulent dans la salle annexe de la mairie, conformément à la délibération du conseil municipal du 7 juillet 2022 n°D2022_40

RÉUNION DU 10 AVRIL 2025
Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 1er avril 2025

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 AVRIL 202565 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 15 avril 2025
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 202595 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 25 FÉVRIER 202580 Ko
• FORÊT COMMUNALE DE VOUGY : PROGRAMME D'ACTIONS 2025 - DEMANDE DE SUBVENTION153 Ko
• DEMANDE DE SUBVENTION CDAS 2025 BOULODROME123 Ko
• REPOSITIONNEMENT DU TERRAIN DE FOOT D'ENTRAÎNEMENT - ATTRIBUTION DU MARCHÉ127 Ko
• CRÉATION D'UN BASSIN D'INFILTRATION DES FONTAINES - MARCHÉ À PROCÉDURE ADAPTÉE131 Ko
• CRÉATION D'UN BASSIN D'INFILTRATION DES FONTAINES - CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC LA CCFG172 Ko
• CONVENTION D2025 - CRÉATION D'UN BASSIN D'INFILTRATION DES FONTAINES - CONVENTION DE CO-MAÎTRISE D'OUVRAGE AVEC LA CCFG459 Ko
• NICOT CONTRÔLE - AVENANT N°3 - VOLET EAUX PLUVIALES88 Ko
• AVENANT D2025 - NICOT CONTRÔLE - AVENANT N°3 - VOLET EAUX PLUVIALES124 Ko
• AMICALE DELAHAYE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN VÉHICULE DES SAPEURS POMPIERS88 Ko
• CONVENTION D2025 - AMICALE DELAHAYE - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN VÉHICULE DES SAPEURS POMPIERS55 Ko
• SM3A FONDS AIR BOIS - AVENANT N°6114 Ko
• PROJET MAISON DU SKI ANNULÉ ET REMPLACE LA D2025_10 DU 21 JANVIER 2025164 Ko
• APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE CFU 2024150 Ko
• CFU 20241083 Ko
• SIGNATURES CFU 2024147 Ko
• AFFECTATION DU RÉSULTAT DU CFU 2024117 Ko
• TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2025113 Ko
• ANNEXE D2025 - TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2025280 Ko
• TAUX DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT - EXERCICE 2025120 Ko
• VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ET AUTRES SOUTIENS FINANCIERS 2025173 Ko
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025100 Ko
• BILAN PRIMITIF 202415527 Ko
• SIGNATURES BILAN PRIMITIF 2024120 Ko
• ANNEXE D2025 - NOTE DE PRÉSENTATION DU BILAN PRIMITIF 2025874 Ko

RÉUNION DU 25 FEVRIER 2025
Procès-verbal du 25 février 2025: publiée sur le site internet de la commune le : 11 avril 2025
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 FÉVRIER 2025287 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 18 février 2025

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 25 FÉVRIER 202546 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 27 février 2025
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FÉVRIER 202554 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 21 JANVIER 202581 Ko
• REPOSITIONNEMENT DU TERRAIN DE FOOT D'ENTRAÎNEMENT : MARCHÉ, DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CDAS 2025173 Ko
• PERSONNEL COMMUNAL : REVALORISATION DE LA PARTICIPATION FINANCIÈRE À LA MUTUELLE ET À LA PRÉVOYANCE146 Ko

RÉUNION DU 21 JANVIER 2025
Procès-verbal du 21 janvier 2025: publiée sur le site internet de la commune le : 27 février 2025
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 JANVIER20251007 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 9 janvier 2025

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 21 JANVIER 202558 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 23 janvier 2025
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JANVIER 202576 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 12 DÉCEMBRE 202490 Ko
• CONVENTION DE PRESTATION "PAIES À FAÇON"102 Ko
• ANNEXE CDG74 - CONVENTION DE PRESTATION "PAIES À FAÇON" 421 Ko
• MODIFICATION DU POSTE D'ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL SERVICE SCOLAIRE131 Ko
• CONVENTION D'ENTRETIEN DES POTEAUX D'INCENDIE114 Ko
• ANNEXE REFG - CONVENTION D'ENTRETIEN DES POTEAUX D'INCENDIE126 Ko
• BOULODROME - DEMANDE DE SUBVENTION À LA RÉGION77 Ko
• COLLÈGE CAMILLE CLAUDEL - SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VOYAGE 202586 Ko
• SUBVENTION À LA CHAMBRE DES MÉTIERS ET DE L'ARTISANAT88 Ko
• SUBVENTION À L'ASSOCIATION "ALLER PLUS HAUT"84 Ko
• FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES DE HAUTE-SAVOIE - AVENANT À LA CONVENTION SÉJOURS DE VACANCES104 Ko
• ANNEXE - FÉDÉRATION DES ŒUVRES LAÏQUES DE HAUTE-SAVOIE - AVENANT À LA CONVENTION SÉJOURS DE VACANCES59 Ko
• PROJET DE LA MAISON DU SKI - VENTE DE PARCELLES COMMUNALES AU DÉPARTEMENT DE HAUTE-SAVOIE140 Ko

RÉUNION DU 12 DÉCEMBRE 2024
Procès-verbal du 12 décembre 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 23 janvier 2025
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 DÉCEMBRE 20241007 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 4 décembre 2024

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 DÉCEMBRE 202446 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 17 décembre 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DÉCEMBRE 202469 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 21 NOVEMBRE 202493 Ko
• MUTUELLE COMMUNALE "JUST" CONVENTION DE PARTENARIAT144 Ko
• ANNEXE - MUTUELLE COMMUNALE "JUST" CONVENTION DE PARTENARIAT385 Ko
• CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE À LA PASSATION DE MARCHÉS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DANS LE CADRE DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR322 Ko
• ANNEXE - CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDES RELATIVE À LA PASSATION DE MARCHÉS DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES DANS LE CADRE DU PROJET DE SCHÉMA DIRECTEUR283 Ko

RÉUNION DU 21 NOVEMBRE 2024
Procès-verbal du 21 novembre 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 13 décembre 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2024940 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 12 novembre 2024

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 NOVEMBRE 202451 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 29 novembre 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 NOVEMBRE 2024120 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 3 OCTOBRE 202487 Ko
• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION UNION SPORTIVE DE VOUGY110 Ko
• SUBVENTION À L'ÉCOLE MONTESSORI DU PAYS ROCHOIS92 Ko
• SUBVENTION À L'ENSEMBLE SCOLAIRE CATHOLIQUE ROCHOIS104 Ko
• COMPTABILITÉ ADMISSIONS EN NON VALEUR109 Ko
• D2024_ 60 COMPTABILITÉ REPRISE DE PROVISION POUR RISQUES ET CHARGES ET DÉPRÉCIATION DES ACTIFS CIRCULANTS124 Ko
• D2024_60 ANNEXE88 Ko
• DÉLIBÉRATION AUTORISANT LE MAIRE À ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2025165 Ko
• D2024_62 SYANE TRAVAUX SUR LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉLECTRICITÉ D'ÉCLAIRAGE PUBLIC ET SUR LES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATION132 Ko
• D2024_62 ANNEXE146 Ko
• D2024-63 MODIFICATION DES STATUTS DE LA CCFG N°16123 Ko
• D2024_63 ANNEXE381 Ko

RÉUNION DU 3 OCTOBRE 2024

Procès-verbal du 3 octobre 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 26 novembre 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 OCTOBRE 2024918 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 24 septembre 2024

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 3 OCTOBRE 202446 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 8 octobre 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 OCTOBRE 202470 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 25 JUILLET 202480 Ko
• PRESCRIPTION DE LA MODIFICATION N°2 DE DROIT COMMUN DU PLAN LOCAL D'URBANISME DE VOUGY308 Ko
• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'AMICALE LA DELAHAYE90 Ko
• INDEMNITÉ POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES110 Ko
• FPIC DÉLIBÉRATION DÉROGATOIRE AU DROIT COMMUN À LA MAJORITÉ DES DEUX TIERS185 Ko

RÉUNION DU 25 JUILLET 2024

Procès-verbal du 25 juillet 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 4 octobre 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 JUILLET 2024780 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 17 juillet 2024

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 JUILLET 202452 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 30 juillet 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUILLET 202475 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 27 JUIN 202481 Ko
• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À UN SPORTIF DE HAUT NIVEAU92 Ko
• CONVENTION TRIPARTITE RELATIVE À LA PARTICIPATION AUX ÉQUIPEMENTS PUBLICS EXCEPTIONNELS (PEPE)202 Ko
• CONVENTION PEPE233 Ko
• CONVENTION DE MISE À DISPOSITION D'UN AGENT DU CDG74 POUR LA COMMUNE DE VOUGY104 Ko
• CONVENTION CDG74234 Ko
• AVENANT TRANSPORTS SCOLAIRES ÉCOLES ÉLÉMENTAIRE ET MATERNELLE DE VOUGY110 Ko
• VENTE DE TERRAINS ET ACHAT D'UN TERRAIN À LA SOCIÉTÉ MARIDIS "LA TOUR DE L'ILE"160 Ko

RÉUNION DU 27 JUIN 2024

Procès-verbal du 27 juin 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 26 juillet 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 JUIN 20241067 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 18 juin 2024

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 JUIN 202452 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 2 juillet 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 JUIN 202473 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 30 MAI 202475 Ko
• INSTALLATION D'UNE INFRASTRUCTURE DE RECHARGE POUR VÉHICULES ÉLECTRIQUES ET HYBRIDES : SOCIÉTÉ SPBR1124 Ko
• CONVENTION SOCIÉTÉ SPBR1400 Ko
• CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE RELATIF À LA LOCATION OU L'ACHAT ET LA MAINTENANCE DE COPIEURS MULTIFONCTIONS233 Ko
• CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE302 Ko
• SUBVENTION FEST'COLOR92 Ko

RÉUNION DU 30 MAI 2024

Procès-verbal du 30 mai 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 28 juin 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 MAI 20242163 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 23 mai 2024

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 30 MAI 202458 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 5 juin 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 MAI 202491 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 11 AVRIL 202475 Ko
• ACQUISITION DE TERRAIN SECTION B N°766 - PROPRIÉTÉ BONTAZ - RUE DE LA TOUR DE L'ISLE114 Ko
• MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU APPROB235 Ko
• CAISSE D'ÉPARGNE RHÔNE-ALPE111 Ko
• CONVENTION DE PARTENARIAT CAISSE D'ÉPARGNE RHÔNE-ALPES791 Ko
• PROGRAMME LOCAL DE SOUTIEN À L'AGRICULTURE170 Ko
• PROGRAMME LOCAL DE SOUTIEN À L'AGRICULTURE : CONVENTION AVEC LA EARL DE L'ILE104 Ko
• PROXIM'ITI - CONVENTION125 Ko
• PROXIM'ITI - CONVENTION DE DÉLÉGATION DE COMPÉTENCE RELATIVE À L'ORGANISATION ET AU FONCTIONNEMENT DU CIRCUIT DE L'ÉCOLE DE VOUGY386 Ko
• PERSONNEL COMMUNAL : SUPPRESSION ET CRÉATIONS DE POSTES / TABLEAU DES EFFECTIFS151 Ko
• ACQUISITION PROPRIÉTÉ LETERME - DEMANDE DE SUBVENTION : PLAN RURALITÉ DÉPARTEMENTAL201 Ko

RÉUNION DU 11 AVRIL 2024
Procès-verbal du 11 avril 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 31 mai 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 AVRIL 20242086 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 27 mars 2024

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 11 AVRIL 202472 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 16 avril 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU 11 AVRIL 2024105 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 7 MARS 202476 Ko
• PRODUITE DES AMENDES DE POLICE ANNÉE 2023-PROGRAMME-2024106 Ko
• FORÊT COMMUNALE DE VOUGY-PROGRAMME D'ACTIONS 2024110 Ko
• ANNEXE 185 Ko
• ANNEXE 286 Ko
• DEMANDE DE SUBVENTION CDAS 2024 BOULODROME128 Ko
• SYANE NOUVELLE CONVENTION DE GROUPEMENT GAZ111 Ko
• CONVENTION SYANE484 Ko
• MUTUALISATION DE MOYENS - GROUPEMENT DE COMMANDES PERMANENT DANS LE DOMAINE DES PRESTATIONS DE TÉLÉPHONIE FIXE ET MOBILE190 Ko
• CONVENTION DE GROUPEMENT DE COMMANDE281 Ko
• LA POSTE AGENCE COMMUNALE - CONVENTION DE PARTENARIAT POUR LA GESTION D'UN POINT DE CONTACT105 Ko
• PERSONNEL COMMUNAL - CRÉATION ET SUPPRESSION D'UN POSTE - TABLEAU DES EFFECTIFS131 Ko
• VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS140 Ko
• OCA AVENANT À LA CONVENTION101 Ko
• AVENANT 2023 OCA64 Ko
• APPROBATION DU COMPTE FINANCIER UNIQUE CFU 2023152 Ko
• CFU 2023297 Ko
• AFFECTATION DU RÉSULTAT DU CFU 2023120 Ko
• NOTE DE PRÉSENTATION DU RÉSULTAT 2023 ET AFFECTATION SUR LE BP 2024110 Ko
• TAUX D'IMPOSITION DES TAXES DIRECTES LOCALES POUR 2024116 Ko
• IMPRIMÉ 1259 TAXES 2024297 Ko
• TAUX DE LA FONGIBILITÉ DES CRÉDITS EN SECTION DE FONCTIONNEMENT ET D'INVESTISSEMENT121 Ko
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2024103 Ko
• NOTE DE PRÉSENTATION DU BP 2024773 Ko
• BP 20245350 Ko
• SIGNATURES BP 2024144 Ko

RÉUNION DU 7 MARS 2024
Procès-verbal du 7 mars 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 12 avril 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS VERBAL AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7 MARS 2024877 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 29 février 2024

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7 MARS 202455 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 12 mars 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 7 MARS 2024116 Ko
• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 8 FÉVRIER 202481 Ko
• PROJET D'AMÉNAGEMENT DE LA ZONE 2AU "LE CLOS" -CONVENTION PACTE DE PRÉFÉRENCE117 Ko
• ANNEXE D2024_08149 Ko
• DÉCISION À LA NON RÉALISATION D'UNE ÉTUDE ENVIRONNEMENTALE SUITE À L'AVIS CONFORME DE LA MRAE AUVERGNE-RHÔNE-ALPES SUR LE PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU DE VOUGY 260 Ko
• DÉFINITION DES MODALITÉS DE MISE À DISPOSITION DU PROJET DE MODIFICATION SIMPLIFIÉE N°3 DU PLU DE VOUGY201 Ko
• NICOT-CONTROLE AVENANT 2 CONCERNANT L'ASSISTANCE TECHNIQUE POUR L'INSTRUCTION DU VOLET EAUX PLUVIALES URBAINES DES DEMANDES D'AUTORISATION D'URBANISME113 Ko
• AVENANT D2024_11132 Ko
• FONDS AIR BOIS PROLONGATION PRIME SUPPLÉMENTAIRE120 Ko
• PETITE VILLE DE DEMAIN BONNEVILLE MARIGNIER CCFG - CONVENTION CADRE PLURIANNUELLE199 Ko
• CONSTITUTION D'UN GROUPEMENT DE COMMANDE POUR L'ACCORD227 Ko
• PERSONNEL COMMUNAL- CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT- TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER AVRIL-2024134 Ko
• VIDEOPROTECTION-PROJET D'EXTENSION - DEMANDES DE SUBVENTIONS128 Ko

RÉUNION DU 8 FÉVRIER 2024

Procès-verbal du 8 février 2024: publiée sur le site internet de la commune le : 8 mars 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 8 FÉVRIER 2024 APPROUVÉ LE 29 FÉVRIER 2024n/a Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 30 janvier 2024

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 8 FÉVRIER 202448 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 13 février 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 8 FÉVRIER 20241122 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 13 février 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 14 DÉCCEMBRE 202381 Ko
• FOL 74 - AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2024109 Ko
• FOL 74 - AVENANT 2024 CENTRES DE VACANCES55 Ko
• INSTITUTION D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DU POUVOIR D'ACHAT194 Ko
• BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CCFG87 Ko
• CONVENTION 2024 - BIBLIOTHÈQUE CCFG213 Ko
• DÉCISION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LES ZONES D'ACCÉLÉRATION DES ÉNERGIES RENOUVELABLES118 Ko
• ANNEXE D2024-0699 Ko

RÉUNION DU 14 DÉCEMBRE 2023

Procès-verbal du 14 décembre 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 13 février 2024
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 14 DÉCEMBRE 2023 APPROUVÉ LE 8 FÉVRIER 2024240 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 5 décembre 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 14 DÉCEMBRE 202343 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 15 décembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 14 DÉCEMBRE 202371 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 21 novembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 16 NOVEMBRE 202381 Ko
• RECRUTEMENTS DES AGENTS VACATAIRES POUR L'ENQUÊTE DE RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024116 Ko

RÉUNION DU 16 NOVEMBRE 2023

Procès-verbal du 16 novembre 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 15 décembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 16 NOVEMBRE 2023 APPROUVÉ LE 14 DÉCEMBRE 2023584 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 7 novembre 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 16 NOVEMBRE 202345 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 21 novembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 16 NOVEMBRE 202368 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 21 novembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 21 SEPTEMBRE 202378 Ko
• LOCATION SALLE POLYVALENTE76 Ko
• INDEMNITÉS POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES120 Ko
• CONVENTIONS DE RÉSERVATION POUR LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX121 Ko
• CONVENTION PHD DE RÉSERVATION POUR LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX295 Ko
• CONVENTION HALD DE RÉSERVATION POUR LA GESTION EN FLUX DES LOGEMENTS SOCIAUX511 Ko
• LIQUIDATION ET MADATEMENT DES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 2024156 Ko

RÉUNION DU 21 SEPTEMBRE 2023

Procès-verbal du 21 septembre 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 17 novembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 21 SEPTEMBRE 2023 APPROUVÉ LE 16 NOVEMBRE 20232358 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 12 septembre 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 202359 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 26 septembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 202396 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 26 septembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 11 JUILLET 202384 Ko
• BOULODROME : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D'ŒUVRE250 Ko
• RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 : DÉSIGNATION DU COORDINATEUR111 Ko
• CRÉATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT131 Ko
• RIFSSEP : MODIFICATION284 Ko
• RUE DU STADE : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC113 Ko
• SYANE TRAVAUX ROUTE DE GENÈVE : PLAN DE FINANCEMENT159 Ko
• ENEDIS : CONVENTION DE SERVITUDE86 Ko
• ENEDIS : CONVENTION336 Ko
• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : SKI CLUB MARNAZ-VOUGY83 Ko
• ONF : CONVENTION D'OCCUPATION DE TERRAIN EN FORÊT COMMUNALE120 Ko
• ONF : CONVENTION1108 Ko
• COMPTABILITÉ : COMPTE FINANCIER UNIQUE111 Ko
• TAXE D'HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES : MAJORATION102 Ko

REUNION DU 11 JUILLET 2023

Procès-verbal du 11 juillet 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 22 septembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 11 JUILLET 2023 APPROUVÉ LE 21 SEPTEMBRE 20231623 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 4 juillet 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 JUILLET 202362 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU MARDI 11 JUILLET 202396 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 25 MAI 202378 Ko
• ENEDIS: CONVENTION DE SERVITUDE83 Ko
• ENEDIS: ANNEXE-CONVENTION DE SERVITUDE436 Ko
• CDG74: RENOUVELLEMENT DE L'ADHÉSION AU SERVICE DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS118 Ko
• PERSONNEL COMMUNAL: CRÉATION ET SUPPRESSION D'EMPLOIS TABLEAU DES EFFECTIFS136 Ko
• LES PATTOUNES BONNEVILLOISES: CONVENTION DE PRISE EN CHARGE ET DE GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES.PDF104 Ko
• LES PATTOUNES BONNEVILLOISES: ANNEXE-CONVENTION126 Ko
• OCA: PARTICIPATION DE LA COMMUNE POUR 2022, AVENANT 2022 À LA CONVENTION D'OBJECTIFS ET DE MOYENS99 Ko
• OCA: ANNEXE-AVENANT 202265 Ko
• RGDP: DÉSIGNATION D'UN DPD114 Ko
• ACQUISITION PARCELLE BOISÉE92 Ko
• BIBLIOTHÈQUE: TARIFS172 Ko
• COMPTABILITÉ ADMISSIONS EN NON-VALEUR98 Ko
• NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX: ATTRIBUTION DU MARCHÉ157 Ko

REUNION DU 25 MAI 2023

Procès-verbal du 25 mai 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 25 MAI 2023 APPROUVÉ LE 11 JUILLET 2023619 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 16 mai 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 MAI 202350 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 1er juin 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 25 MAI 202394 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 1er juin 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 28 MARS 202380 Ko
• SYANE - REQUALIFICATION DE CENTRE DE VOUGY -  TRAVAUX SUR LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D'ÉLECTRICITÉ, D'ÉCLAIRAGE, PUBLIC ET SUR LES RÉSEAUX DE COMMUNICATION136 Ko
• SYANE - ANNEXE - REQUALIFICATION DE CENTRE DE VOUGY109 Ko
• CAISSE D'ÉPARGNE - CONVENTION DE PARTENARIAT "BONS NAISSANCE"108 Ko
• CAISSE D'ÉPARGNE - CONVENTION DE PARTENARIAT774 Ko
• CONTRAT DÉPARTEMENTAL D'AVENIR ET DE SOLIDARITÉ - CDAS 202399 Ko
• FORÊT COMMUNALE : PROGRAMME D'ACTIONS 202389 Ko
• DÉSIGNATION D'UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX182 Ko
• CRÉATION D'UN POSTE SAISONNIER 2023 AU SERVICE TECHNIQUE169 Ko
• NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX - MARCHÉ À BONS DE COMMANDE109 Ko

REUNION DU 28 MARS 2023 

Procès-verbal du 28 mars 2023 : publiée sur le site internet de la commune le : 26 mai 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 28 MARS 2023 APPROUVÉ LE 25 MAI 20231478 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 21 mars 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 202356 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU MARDI 28 MARS 202395 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 2 MARS 202386 Ko
• SYANE- AVENANT À LA CONVENTION MISSION DE CONSEIL ÉNERGIE106 Ko
• ANNEXE SYANE - AVENANT À LA CONVENTION MISSION DE CONSEIL ÉNERGIE135 Ko
• AIDES À L'INVESTISSEMENT DES COMMERCES CONVENTION RÉGION156 Ko
• ANNEXE - AIDES À L'INVESTISSEMENT DES COMMERCES CONVENTION RÉGION276 Ko
• PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2022 - PROGRAMME 2023107 Ko
• INDEMNITÉS POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES AU TITRE DE L'ANNÉE 2023109 Ko
• APPROBATION DE LA MOTION DE SOUTIEN RELATIVE AU MAINTIEN DU SYSTÈME DE RÉMUNÉRATION DES INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES DES INFIRMIERS LIBÉRAUX155 Ko
• BOULODROME - PROJET ET ASSISTANCE À MAITRISE D'OUVRAGE156 Ko
• SALLE POLYVALENTE- TARIFS ET RÈGLEMENT603 Ko
• VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023128 Ko
• ANNEXE - VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023287 Ko
• APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022152 Ko
• COMPTE DE GESTION 2022341 Ko
• APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022158 Ko
• COMPTE ADMINISTRATIF 20229577 Ko
• SIGNATURES - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022124 Ko
• NOTE - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 202287 Ko
• AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022133 Ko
• VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023189 Ko
• VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023114 Ko
• BUDGET PRIMITIF 2023355 Ko
• SIGNATURES - BUDGET PRIMITIF 2023133 Ko
• NOTE - BUDGET PRIMITIF 2023741 Ko

REUNION DU 2 MARS 2023

Procès-verbal du 2 mars 2023 : publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
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• PROCÈS-VERBAL DU 2 MARS 2023475 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 23 février 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 MARS 202347 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 7 mars 2023
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• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 2 MARS 202370 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 7 mars 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 2 FEVRIER 202381 Ko
• COMPTABILITE : OUVERTURE DES CREDITS DU BUDGET DE L'EXERCICE 2022, EN PREVISION DU VOTE DU BUDGET DE L'EXERCICE 2023 - ANNUE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 20/12/2022 N°D2022_75171 Ko
• COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT H2EAUX : DESIGNATION D'UN DELEGUE REPRESENTANT LA COMMUNE DE VOUGY POUR LA COMPETENCE DE L'HARMONIE INTERCOMMUNALE AYZE/BONNEVILLE/VOUGY148 Ko

REUNION DU 2 FEVRIER 2023

Procès-verbal du 2 février 2023 : publiée sur le site internet de la commune le : 3 mars 2023
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• PROCÈS-VERBAL DU 2 FÉVRIER 20231520 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 26 janvier 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 FÉVRIER 202342 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 9 février 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 2 FÉVRIER 202393 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 9 février 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CDG74 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION MÉDECINE
  PRÉVENTIVE112 Ko
• TICKETS RESTAURANT – REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE138 Ko
• CONSEIL SAVOIE MONT BLANC – CONVENTION SOCLE FACIALE110 Ko
• ANNEXE CONSEIL SAVOIE MONT BLANC – CONVENTION SOCLE FACIALE198 Ko
• DPU : 85 ALLEE DES SAULES – SECTION A N°1139 ET 1141185 Ko

REUNION DU 20 DECEMBRE 2022

Procès-verbal du 20 décembre 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 3 février 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 20 DÉCEMBRE 20221344 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 15 décembre 2022

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 DÉCEMBRE 202264 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 23 décembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU MARDI 20 DÉCEMBRE 202295 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 23 décembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 27 OCTOBRE 202281 Ko
• CDG 74 – RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES213 Ko
• PERSONNEL COMMUNAL - CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D'EMPLOIS (DANS LE CADRE D'UN AVANCEMENT DE GRADE) – TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2023
  136 Ko
• APPROBATION GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE CURAGE DE RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT AVEC LA REFG, LA RITE ET LA COMMUNE DE BONNEVILLE144 Ko
• RÉTABLISSEMENT DES VOIES DE COMMUNICATION SUITE A LA DÉLIMITATION DU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCÉDÉ (DPAC) DE L'AUTOROUTE A4077 Ko
• ADHÉSION AU DISPOSITIF PARTICIPATION CITOYENNE125 Ko
• COMMUNE DE VOUGY : ACTES EN LA FORME ADMNISTRATIVE ÉCHANGE/ACQUISTION/ VENTE CONSTITUTION DE SERVITUDE 132 Ko
• FOL74 – AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023115 Ko
• COLLÈGE CAMILLE CLAUDEL – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – VOYAGE 2023
  85 Ko
• DÉLIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D'INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2023 (DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET DE L'EXERCICE 2022)
  114 Ko
• FIXATION DES MODALITÉS DE GESTION DES AMORTISSEMENTS EN NOMENCLATURE M57X190 Ko
• SYANE – TRAVAUX SUR LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ, D’ÉCLAIRAGE PUBLIC ET SUR LES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS – CHEMIN DES GRANDES PORTIONS
  130 Ko
• ANNEXE D2022_77130 Ko
• PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DES BIENS ET ÉQUIPEMENTS ENTRE LA CCFG ET LA COMMUNE DE VOUGY
  134 Ko
• ANNEXE D2022_78132 Ko
• FONDS AIR BOIS – PROLONGATION PRIME SUPPLÉMENTAIRE116 Ko
• DPU : 85 ALLÉE DES SAULES – SECTION A N°1139 ET 1141166 Ko

REUNION DU 27 OCTOBRE 2022

Procès-verbal du 27 octobre 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 21 décembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 27 OCTOBRE 2022522 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 20 octobre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 OCTOBRE 202252 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 3 novembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 27 OCTOBRE 202291 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 3 novembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• N° D2022_59 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 29 SEPTEMBRE 2022n/a Ko
• N° D2022_60 EXTINCTION PARTIELLE DE L'ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE131 Ko
• N° D2022_61 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L'ASSOCIATION "UNION SPORTIVE DE VOUGY"90 Ko
• N° D2022_62 MAINTENANCE DES ARCHIVES84 Ko
• N° D2022_63 FOND DE CONCOURS INFORMATIQUE87 Ko
• N° D2022_64 VENTE DE TERRAIN À LA SARL LES CLUS : MODIFICATION DE LA DÉCISION N°D2022_03 DU 24/02/2022
  101 Ko
• N° D2022_65 CONVENTIONS DE SERVITUDES DE CANALISATIONS D’EAUX USÉES SECTEURS D’HERMY, DE LA TOUR DE L’ISLE ET DES JONCS D’EN HAUT : ANNULATION DE LA DÉCISION N°2021-03-11 DU 07/04/2021109 Ko

REUNION DU 29 SEPTEMBRE 2022

Procès-verbal du 29 septembre 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 30 septembre 2022
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• PROCÈS-VERBAL DU 29 SEPTEMBRE 2022850 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 20 septembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 202254 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 6 octobre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 202298 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 6 octobre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• N° D2022_49 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 2 AOÛT 202286 Ko
• N° D2022_50 TAXE D'AMÉNAGEMENT CCFG190 Ko
• N° D2022_51 CONGRÈS DES MAIRES 2022205 Ko
• N° D2022_52 MUTUELLE ET PRÉVOYANCE DU PERSONNEL COMMUNAL128 Ko
• N° D2022_53 ASSOCIATION OPÉRATION NEZ ROUGE - HAUTE-SAVOIE103 Ko
• N° D2022_54 RENOUVELLEMENT SPONSORING105 Ko
• N° D2022_55 CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS173 Ko
• N° D2022_56 MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE142 Ko
• N° D2022_57 GARDIENNAGE DE LA CHAPELLE106 Ko
• N° D2022_58 CONVENTION DE SERVITUDE100 Ko

REUNION DU 2 AOÛT 2022

Procès-verbal du 2 août 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 30 septembre 2022
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• PROCÈS-VERBAL DU 2 AOÛT 2022727 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 26 juillet 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 AOÛT 202254 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU MARDI 2 AOÛT 202299 Ko

Délibérations du conseil municipal du 2 août 2022 publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
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• N° D2022_41 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 7 JUILLET 202283 Ko
• N° D2022_42 LES PATOUNES BONNEVILLOISESn/a Ko
• ANNEXE N° D2022_4282 Ko
• N° D2022_43 PRESTATION DE CURAGE DE RÉSEAUX D'ASSAINISSEMENT149 Ko
• ANNEXE N° D2022_43247 Ko
• N° D2022_44 REPÈRE DE CRUE HISTORIQUE 110 Ko
• ANNEXE N° D2022_44158 Ko
• N° D2022_45 SYANE -TRAVAUX139 Ko
• ANNEXE N° D2022_4582 Ko
• N° D2022_46 MISE SOUS PLI ET COLISAGE DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE 147 Ko
• ANNEXE N° D2022_46170 Ko
• N° D2022_47 HALPADES - GARANTIE DE PRÊT139 Ko
• ANNEXE N° D2022_471757 Ko
• N° D2022_48 OUVRAGE D'ART-ATMB153 Ko
• ANNEXE N° D2022_48762 Ko

REUNION DU 7 JUILLET 2022

Procès-verbal du 7 juillet 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
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• PROCÈS-VERBAL DU 7 JUILLET 2022364 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 17 juin 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7 JUILLET 202238 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 13 juillet 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 7 JUILLET 202267 Ko

Délibérations publiées sur le site internet de la commune le : 13 juillet 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• N° D2022_38 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 12 MAI 202280 Ko
• N° D2022_39 ETABLISSEMENT ET EXPLOITATION D'INFRASTRUCTURES ET DE RÉSEAUX DE COMMUNICATION - CESSION DES INFRASTRUCTURES PAR LA COMMUNE DE VOUGY À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FAUCIGNY GLIÈRES 'CCFG)374 Ko
• N° D2022_40 CHANGEMENT DÉFINITIF DU LIEU DES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE112 Ko

Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2022

• COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 20221822 Ko