CONSEIL MUNICIPAL

Les réunions du conseil municipal se déroulent dans la salle annexe de la mairie, conformément à la délibération du conseil municipal du 7 juillet 2022 n°D2022_40

REUNION DU 21 SEPTEMBRE 2023

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 12 septembre 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 202359 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 26 septembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 21 SEPTEMBRE 202396 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 26 septembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 11 JUILLET 202384 Ko


• BOULODROME : ATTRIBUTION DU MARCHÉ DE MAÎTRISE D’ŒUVRE250 Ko


• RECENSEMENT DE LA POPULATION 2024 : DÉSIGNATION DU COORDINATEUR111 Ko


• CRÉATION D’UN EMPLOI NON PERMANENT131 Ko


• RIFSSEP : MODIFICATION284 Ko


• RUE DU STADE : CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC113 Ko


• SYANE TRAVAUX ROUTE DE GENÈVE : PLAN DE FINANCEMENT159 Ko


• ENEDIS : CONVENTION DE SERVITUDE86 Ko


• ENEDIS : CONVENTION336 Ko


• SUBVENTION EXCEPTIONNELLE : SKI CLUB MARNAZ-VOUGY83 Ko


• ONF : CONVENTION D’OCCUPATION DE TERRAIN EN FORÊT COMMUNALE120 Ko


• ONF : CONVENTION1108 Ko


• COMPTABILITÉ : COMPTE FINANCIER UNIQUE111 Ko


• TAXE D’HABITATION SUR LES RÉSIDENCES SECONDAIRES : MAJORATION102 Ko

REUNION DU 11 JUILLET 2023

Procès-verbal du 11 juillet 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 22 septembre 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 11 JUILLET 2023 APPROUVÉ LE 21 SEPTEMBRE 20231623 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 4 juillet 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 11 JUILLET 202362 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU MARDI 11 JUILLET 202396 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 25 MAI 202378 Ko


• ENEDIS: CONVENTION DE SERVITUDE83 Ko


• ENEDIS: ANNEXE-CONVENTION DE SERVITUDE436 Ko


• CDG74: RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AU SERVICE DE PRÉVENTION DES RISQUES PROFESSIONNELS118 Ko


• PERSONNEL COMMUNAL: CRÉATION ET SUPPRESSION D’EMPLOIS TABLEAU DES EFFECTIFS136 Ko


• LES PATTOUNES BONNEVILLOISES: CONVENTION DE PRISE EN CHARGE ET DE GESTION DE COLONIES DE CHATS LIBRES.PDF104 Ko


• LES PATTOUNES BONNEVILLOISES: ANNEXE-CONVENTION126 Ko


• OCA: PARTICIPATION DE LA COMMUNE POUR 2022, AVENANT 2022 À LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE MOYENS99 Ko


• OCA: ANNEXE-AVENANT 202265 Ko


• RGDP: DÉSIGNATION D’UN DPD114 Ko


• ACQUISITION PARCELLE BOISÉE92 Ko


• BIBLIOTHÈQUE: TARIFS172 Ko


• COMPTABILITÉ ADMISSIONS EN NON-VALEUR98 Ko


• NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX: ATTRIBUTION DU MARCHÉ157 Ko

REUNION DU 25 MAI 2023

Procès-verbal du 25 mai 2023: publiée sur le site internet de la commune le : 18 juillet 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 25 MAI 2023 APPROUVÉ LE 11 JUILLET 2023619 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 16 mai 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 25 MAI 202350 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 1er juin 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 25 MAI 202394 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 1er juin 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 28 MARS 202380 Ko


• SYANE – REQUALIFICATION DE CENTRE DE VOUGY –  TRAVAUX SUR LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ, D’ÉCLAIRAGE, PUBLIC ET SUR LES RÉSEAUX DE COMMUNICATION136 Ko


• SYANE – ANNEXE – REQUALIFICATION DE CENTRE DE VOUGY109 Ko


• CAISSE D’ÉPARGNE – CONVENTION DE PARTENARIAT « BONS NAISSANCE »108 Ko


• CAISSE D’ÉPARGNE – CONVENTION DE PARTENARIAT774 Ko


• CONTRAT DÉPARTEMENTAL D’AVENIR ET DE SOLIDARITÉ – CDAS 202399 Ko


• FORÊT COMMUNALE : PROGRAMME D’ACTIONS 202389 Ko


• DÉSIGNATION D’UN RÉFÉRENT DÉONTOLOGUE POUR LES ÉLUS LOCAUX182 Ko


• CRÉATION D’UN POSTE SAISONNIER 2023 AU SERVICE TECHNIQUE169 Ko


• NETTOYAGE DES BÂTIMENTS COMMUNAUX – MARCHÉ À BONS DE COMMANDE109 Ko

REUNION DU 28 MARS 2023 

Procès-verbal du 28 mars 2023 : publiée sur le site internet de la commune le : 26 mai 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 28 MARS 2023 APPROUVÉ LE 25 MAI 20232314 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 21 mars 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 28 MARS 202356 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU MARDI 28 MARS 202395 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS VERBAL DU 2 MARS 202386 Ko


• SYANE- AVENANT À LA CONVENTION MISSION DE CONSEIL ÉNERGIE106 Ko


• ANNEXE SYANE – AVENANT À LA CONVENTION MISSION DE CONSEIL ÉNERGIE135 Ko


• AIDES À L’INVESTISSEMENT DES COMMERCES CONVENTION RÉGION156 Ko


• ANNEXE – AIDES À L’INVESTISSEMENT DES COMMERCES CONVENTION RÉGION276 Ko


• PRODUIT DES AMENDES DE POLICE 2022 – PROGRAMME 2023107 Ko


• INDEMNITÉS POUR LE GARDIENNAGE DES ÉGLISES COMMUNALES AU TITRE DE L’ANNÉE 2023109 Ko


• APPROBATION DE LA MOTION DE SOUTIEN RELATIVE AU MAINTIEN DU SYSTÈME DE RÉMUNÉRATION DES INDEMNITÉS KILOMÉTRIQUES DES INFIRMIERS LIBÉRAUX155 Ko


• BOULODROME – PROJET ET ASSISTANCE À MAITRISE D’OUVRAGE156 Ko


• SALLE POLYVALENTE- TARIFS ET RÈGLEMENT603 Ko


• VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023128 Ko


• ANNEXE – VOTE DES TAXES DIRECTES LOCALES 2023287 Ko


• APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2022152 Ko


• COMPTE DE GESTION 2022341 Ko


• APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022158 Ko


• COMPTE ADMINISTRATIF 20229577 Ko


• SIGNATURES – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022124 Ko


• NOTE – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 202287 Ko


• AFFECTATION DU RÉSULTAT DU COMPTE ADMINISTRATIF 2022133 Ko


• VOTE DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS 2023189 Ko


• VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2023114 Ko


• BUDGET PRIMITIF 2023355 Ko


• SIGNATURES – BUDGET PRIMITIF 2023133 Ko


• NOTE – BUDGET PRIMITIF 2023741 Ko

REUNION DU 2 MARS 2023

Procès-verbal du 2 mars 2023 : publiée sur le site internet de la commune le : 31 mars 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 2 MARS 2023475 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 23 février 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 MARS 202347 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 7 mars 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 2 MARS 202370 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 7 mars 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 2 FEVRIER 202381 Ko


• COMPTABILITE : OUVERTURE DES CREDITS DU BUDGET DE L’EXERCICE 2022, EN PREVISION DU VOTE DU BUDGET DE L’EXERCICE 2023 – ANNUE ET REMPLACE LA DELIBERATION DU 20/12/2022 N°D2022_75171 Ko


• COMITE SYNDICAL DU SYNDICAT H2EAUX : DESIGNATION D’UN DELEGUE REPRESENTANT LA COMMUNE DE VOUGY POUR LA COMPETENCE DE L’HARMONIE INTERCOMMUNALE AYZE/BONNEVILLE/VOUGY148 Ko

REUNION DU 2 FEVRIER 2023

Procès-verbal du 2 février 2023 : publiée sur le site internet de la commune le : 3 mars 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 2 FÉVRIER 20231520 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 26 janvier 2023

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 2 FÉVRIER 202342 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 9 février 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 2 FÉVRIER 202393 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 9 février 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CDG74 – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION MÉDECINE
  PRÉVENTIVE112 Ko


• TICKETS RESTAURANT – REVALORISATION DE LA VALEUR FACIALE138 Ko


• CONSEIL SAVOIE MONT BLANC – CONVENTION SOCLE FACIALE110 Ko


• ANNEXE CONSEIL SAVOIE MONT BLANC – CONVENTION SOCLE FACIALE198 Ko


• DPU : 85 ALLEE DES SAULES – SECTION A N°1139 ET 1141185 Ko

REUNION DU 20 DECEMBRE 2022

Procès-verbal du 20 décembre 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 3 février 2023
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 20 DÉCEMBRE 20221344 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 15 décembre 2022

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 20 DÉCEMBRE 202264 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 23 décembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU MARDI 20 DÉCEMBRE 202295 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 23 décembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 27 OCTOBRE 202281 Ko


• CDG 74 – RENOUVELLEMENT DE L’ADHÉSION AU CONTRAT GROUPE ASSURANCE DES RISQUES STATUTAIRES213 Ko


• PERSONNEL COMMUNAL – CRÉATIONS ET SUPPRESSIONS D’EMPLOIS (DANS LE CADRE D’UN AVANCEMENT DE GRADE) – TABLEAU DES EFFECTIFS AU 1ER JANVIER 2023
  136 Ko


• APPROBATION GROUPEMENT DE COMMANDE POUR DES PRESTATIONS DE CURAGE DE RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT AVEC LA REFG, LA RITE ET LA COMMUNE DE BONNEVILLE144 Ko


• RÉTABLISSEMENT DES VOIES DE COMMUNICATION SUITE A LA DÉLIMITATION DU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCÉDÉ (DPAC) DE L’AUTOROUTE A4077 Ko


• ADHÉSION AU DISPOSITIF PARTICIPATION CITOYENNE125 Ko


• COMMUNE DE VOUGY : ACTES EN LA FORME ADMNISTRATIVE ÉCHANGE/ACQUISTION/ VENTE CONSTITUTION DE SERVITUDE 132 Ko


• FOL74 – AVENANT À LA CONVENTION DE PARTENARIAT 2023115 Ko


• COLLÈGE CAMILLE CLAUDEL – SUBVENTION EXCEPTIONNELLE – VOYAGE 2023
  85 Ko


• DÉLIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A ENGAGER, LIQUIDER ET MANDATER LES DÉPENSES D’INVESTISSEMENT DE L’EXERCICE 2023 (DANS LA LIMITE DU QUART DES CRÉDITS OUVERTS AU BUDGET DE L’EXERCICE 2022)
  114 Ko


• FIXATION DES MODALITÉS DE GESTION DES AMORTISSEMENTS EN NOMENCLATURE M57X190 Ko


• SYANE – TRAVAUX SUR LES RÉSEAUX DE DISTRIBUTION PUBLIQUE D’ÉLECTRICITÉ, D’ÉCLAIRAGE PUBLIC ET SUR LES RÉSEAUX DE TÉLÉCOMMUNICATIONS – CHEMIN DES GRANDES PORTIONS
  130 Ko


• ANNEXE D2022_77130 Ko


• PROCÈS-VERBAL DE MISE À DISPOSITION DES BIENS ET ÉQUIPEMENTS ENTRE LA CCFG ET LA COMMUNE DE VOUGY
  134 Ko


• ANNEXE D2022_78132 Ko


• FONDS AIR BOIS – PROLONGATION PRIME SUPPLÉMENTAIRE116 Ko


• DPU : 85 ALLÉE DES SAULES – SECTION A N°1139 ET 1141166 Ko

REUNION DU 27 OCTOBRE 2022

Procès-verbal du 27 octobre 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 21 décembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 27 OCTOBRE 2022522 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 20 octobre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 27 OCTOBRE 202252 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 3 novembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 27 OCTOBRE 202291 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 3 novembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• N° D2022_59 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 29 SEPTEMBRE 2022n/a Ko


• N° D2022_60 EXTINCTION PARTIELLE DE L’ÉCLAIRAGE PUBLIC SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE131 Ko


• N° D2022_61 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « UNION SPORTIVE DE VOUGY »90 Ko


• N° D2022_62 MAINTENANCE DES ARCHIVES84 Ko


• N° D2022_63 FOND DE CONCOURS INFORMATIQUE87 Ko


• N° D2022_64 VENTE DE TERRAIN À LA SARL LES CLUS : MODIFICATION DE LA DÉCISION N°D2022_03 DU 24/02/2022
  101 Ko


• N° D2022_65 CONVENTIONS DE SERVITUDES DE CANALISATIONS D’EAUX USÉES SECTEURS D’HERMY, DE LA TOUR DE L’ISLE ET DES JONCS D’EN HAUT : ANNULATION DE LA DÉCISION N°2021-03-11 DU 07/04/2021109 Ko

REUNION DU 29 SEPTEMBRE 2022

Procès-verbal du 29 septembre 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 30 septembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 29 SEPTEMBRE 2022850 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 20 septembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 202254 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 6 octobre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 29 SEPTEMBRE 202298 Ko

Délibérations du conseil municipal publiée sur le site internet de la commune le : 6 octobre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• N° D2022_49 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 2 AOÛT 202286 Ko


• N° D2022_50 TAXE D’AMÉNAGEMENT CCFG190 Ko


• N° D2022_51 CONGRÈS DES MAIRES 2022205 Ko


• N° D2022_52 MUTUELLE ET PRÉVOYANCE DU PERSONNEL COMMUNAL128 Ko


• N° D2022_53 ASSOCIATION OPÉRATION NEZ ROUGE – HAUTE-SAVOIE103 Ko


• N° D2022_54 RENOUVELLEMENT SPONSORING105 Ko


• N° D2022_55 CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS173 Ko


• N° D2022_56 MÉDIATION PRÉALABLE OBLIGATOIRE142 Ko


• N° D2022_57 GARDIENNAGE DE LA CHAPELLE106 Ko


• N° D2022_58 CONVENTION DE SERVITUDE100 Ko

REUNION DU 2 AOÛT 2022

Procès-verbal du 2 août 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 30 septembre 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 2 AOÛT 2022727 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 26 juillet 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 2 AOÛT 202254 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU MARDI 2 AOÛT 202299 Ko

Délibérations du conseil municipal du 2 août 2022 publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• N° D2022_41 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 7 JUILLET 202283 Ko


• N° D2022_42 LES PATOUNES BONNEVILLOISESn/a Ko


• ANNEXE N° D2022_4282 Ko


• N° D2022_43 PRESTATION DE CURAGE DE RÉSEAUX D’ASSAINISSEMENT149 Ko


• ANNEXE N° D2022_43247 Ko


• N° D2022_44 REPÈRE DE CRUE HISTORIQUE 110 Ko


• ANNEXE N° D2022_44158 Ko


• N° D2022_45 SYANE -TRAVAUX139 Ko


• ANNEXE N° D2022_4582 Ko


• N° D2022_46 MISE SOUS PLI ET COLISAGE DE LA PROPAGANDE ÉLECTORALE 147 Ko


• ANNEXE N° D2022_46170 Ko


• N° D2022_47 HALPADES – GARANTIE DE PRÊT139 Ko


• ANNEXE N° D2022_471757 Ko


• N° D2022_48 OUVRAGE D’ART-ATMB153 Ko


• ANNEXE N° D2022_48762 Ko

REUNION DU 7 JUILLET 2022

Procès-verbal du 7 juillet 2022 : publiée sur le site internet de la commune le : 5 août 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• PROCÈS-VERBAL DU 7 JUILLET 2022364 Ko

Convocation publiée sur le site internet de la commune le : 17 juin 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• CONVOCATION AU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 7 JUILLET 202238 Ko

Liste des délibérations publiée sur le site internet de la commune le : 13 juillet 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• LISTE DES DÉLIBÉRATIONS DU JEUDI 7 JUILLET 202267 Ko

Délibérations publiées sur le site internet de la commune le : 13 juillet 2022
MASSAROTTI Yves, Maire de la commune de Vougy

• N° D2022_38 APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DU 12 MAI 202280 Ko


• N° D2022_39 ETABLISSEMENT ET EXPLOITATION D’INFRASTRUCTURES ET DE RÉSEAUX DE COMMUNICATION – CESSION DES INFRASTRUCTURES PAR LA COMMUNE DE VOUGY À LA COMMUNAUTÉ DE COMMUNES FAUCIGNY GLIÈRES ‘CCFG)374 Ko


• N° D2022_40 CHANGEMENT DÉFINITIF DU LIEU DES RÉUNIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE112 Ko

Compte Rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2022

• COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 20221822 Ko